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EN 16931 (TVA & Mentions)
BR-54-1
Each Item attribute doit comporter an Item attribute... (BG-32)
Termes Métier EN16931 concernés :
BG-32
BT-160
Description & Contexte réglementaire
Each Item attribute (BG-32) doit comporter an Item attribute name (BT-160) or an Item attribute Code (EXT-FR-FE-159).
Cause fréquente du rejet
Incohérence entre les taux/catégories de TVA des lignes et le bloc de ventilation <ram:ApplicableTradeTax>, ou omission d'une mention légale d'exonération obligatoire pour (BG-32).
Comment la résoudre dans votre système
Harmoniser les codes et taux de TVA entre les lignes et la ventilation globale <ram:ApplicableTradeTax>, puis compléter les motifs légaux requis pour (BG-32).
Extrait XML CrossIndustryInvoice (CII) conforme
<ram:TypeCode>380</ram:TypeCode>