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Syntaxe & XSD
CII-SR-465
Règle de syntaxe et cardinalité CII Factur-X (BT-41)
Termes Métier EN16931 concernés :
BT-41
Description & Contexte réglementaire
Un seul élément BT-41 element est autorisé sur une facture.
Cause fréquente du rejet
Non-conformité de la structure syntaxique CII ou de la cardinalité de l'élément <ram:DefinedTradeContact> (BT-41) par rapport au profil Factur-X spécifié.
Comment la résoudre dans votre système
Rectifier la structure XML pour respecter le schéma officiel UN/CEFACT CII D22B et veiller à ce que l'élément <ram:DefinedTradeContact> ne soit ni omis, ni vide, ni en doublon non autorisé.
Extrait XML CrossIndustryInvoice (CII) conforme
<ram:DefinedTradeContact>...</ram:DefinedTradeContact>
<ram:DepartmentName>...</ram:DepartmentName>